Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHAWATEC
COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES S.A.

Numéro de dépôt :
94513610
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2014

Présentation de la marque SHAWATEC

Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHAWATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES domicilié(e) 45 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2261196) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 013 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES domicilié(e) 45 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2261196) - 75008 - France.

La marque SHAWATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHAWATEC est expirée depuis le 30 mars 2014.

COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES a également déposé les autres marques suivantes : GRANU-SEC , BRIOREF , GRANUTEC , BRIOCOLOR , GRANU-SEC


COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES S.A. - 45 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2261196) - 75008 - France - SIREN 582013264


COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES - 45 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2261196) - 75008 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement avec limitation le 18 mars 2004 n°2261196 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422419 - Publication au BOPI 2005-11-17

Inscription le 12 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455460 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

– produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. – préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. – huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière combustibles et matières éclairantes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.