Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHAWATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES domicilié(e) 45 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2261196) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 013 264 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES domicilié(e) 45 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2261196) - 75008 - France.
La marque SHAWATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES S.A. - 45 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2261196) - 75008 - France - SIREN 582013264
COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES - 45 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS (dossier no 2261196) - 75008 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Renouvellement avec limitation le 18 mars 2004 n°2261196 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422419 - Publication au BOPI 2005-11-17
Inscription le 12 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455460 - Publication au BOPI 2007-06-12
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
– produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. – préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. – huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière combustibles et matières éclairantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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